Saône-et-Loire : 800 euros pour un faux contrôle technique

par Olivier
0 commentaire
A+A-
Reset
Saône-et-Loire : 800 euros pour un faux contrôle technique
France
20 Minutes avec agences

Faux contrôle technique à Châlon-sur-Saône

Ce lundi, un habitant du Creusot a été jugé par le tribunal de Châlon-sur-Saône pour avoir falsifié son contrôle technique. Selon les rapports, l’individu avait utilisé les réseaux sociaux pour se procurer de faux documents afin de justifier l’autorisation de circulation de son véhicule. C’est un centre de contrôle technique de Montceau-les-Mines qui a alerté la justice après avoir détecté des irrégularités dans les documents présentés.

Les professionnels du contrôle technique ont rapidement remarqué que tous les documents du véhicule étaient falsifiés. Entre un numéro d’agrément incorrect et un nom de technicien qui n’existe pas, le certificat de conformité, tout comme la vignette, se sont révélés complètement invalides.

Un certificat obtenu sur Snapchat

L’accusé a reconnu ses actes, expliquant qu’il était au chômage et qu’il ne pouvait pas financer les réparations nécessaires pour son véhicule. Pour contourner le problème, il a décidé d’acheter un faux certificat sur Snapchat pour environ 30 euros, ce qui lui a permis de continuer à utiliser sa voiture sans attirer l’attention.

Son avocate a souligné qu’il avait commencé à effectuer les réparations sur son véhicule dès qu’il en avait eu les moyens. Bien qu’il ait d’abord nié les faits lors de son audition, ses aveux ont été considérés comme un facteur atténuant lors du délibéré. En conséquence, bien que le tribunal ait requis une peine de 90 jours-amendes à 10 euros, il n’a finalement été condamné qu’à 80 jours, soit une amende totale de 800 euros.

Suggestions d'Articles

Laisser un Commentaire