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Mégabassines, centres commerciaux, extensions d’aéroports, fermes-usines : depuis plusieurs années, de nombreux projets très contestés se sont multipliés à travers la France. De Sainte-Soline à l’A69, en passant par Bure et Notre-Dame-des-Landes, l’une des mobilisations les plus marquantes de ces quinze dernières années, ces initiatives ont souvent suscité une large couverture médiatique, parfois soutenue par des élus locaux, députés ou sénateurs.
Cependant, même si ces manifestations rendent visibles les préoccupations des opposants, elles ne suffisent pas à arrêter les travaux. Le recours au droit demeure à chaque fois un passage obligé. « Tous les moyens de lutte se nourrissent », explique Chloé Gerbier, juriste et cofondatrice de l’association Terres de Luttes, créée en 2021. Depuis longtemps, elle accompagne des personnes directement concernées par ces chantiers, souvent démunies face à la complexité des procédures juridiques.
Pour permettre à chacun de défendre ses intérêts et son environnement, l’association a publié en mars dernier un manuel juridique illustré intitulé Lutter contre les projets imposés et polluants (Éditions Le passager clandestin, 2025). « Avec ce manuel, on a voulu expliquer simplement comment former des recours, détailler les meilleures méthodes pour attaquer ces projets et clarifier les termes et procédures souvent très complexes », précise Chloé Gerbier.
La procédure juridique incontournable et complexe
Consultation publique, étude d’impact, pré-étude de faisabilité… Les documents associés à chaque projet peuvent atteindre plusieurs centaines de pages, souvent rédigées dans un jargon difficilement accessible pour les non-initiés. S’y retrouver n’est donc pas chose aisée, d’autant plus que le porteur de projet cherche fréquemment à embrouiller les pistes. « Le promoteur tient soit des propos très techniques, difficiles à comprendre, soit un discours lissé proche d’une publicité. L’idée est de contrer cela grâce à des informations que nous avons collectées nous-mêmes. Nous vérifions où le promoteur a pu faire des raccourcis ou dissimuler des éléments essentiels, comme la présence de zones humides ou d’espèces protégées », détaille la juriste.
Au cœur de cette bataille d’information et d’expertise, un objectif unique : étayer un recours permettant de contester le projet devant le tribunal administratif. Mais comment procéder ? Où trouver ces informations ? Par qui se faire accompagner ? Pour répondre à ces questions et aider à la lutte, Chloé Gerbier a présenté les grandes étapes de ces contestations dans une vidéo explicative.
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