Le scandale du Dieselgate prend de l’ampleur en France. Après Volkswagen, ce sont désormais Peugeot et Citroën, marques emblématiques du groupe Stellantis, qui sont visées par un nouveau procès pour tromperie aggravée concernant les émissions polluantes de leurs véhicules diesel. Le parquet de Paris a requis, le 25 juin, leur renvoi devant le tribunal correctionnel, estimant que ces constructeurs ont commercialisé volontairement des véhicules non conformes aux normes antipollution.
Selon les réquisitions du ministère public, les modèles en cause – des véhicules diesel Euro 5 vendus entre 2009 et 2015 – étaient « spécialement calibrés » pour respecter les normes sur les oxydes d’azote uniquement lors des tests d’homologation. En conditions réelles de circulation, le système de dépollution devenait inefficace, entraînant souvent un dépassement des seuils réglementaires d’émissions polluantes.
Des voitures dangereuses pour la santé
Le parquet souligne que ce calibrage délibéré a eu des conséquences sanitaires graves, rendant l’usage de ces véhicules « dangereux pour la santé », notamment en favorisant l’apparition de maladies respiratoires. Cette gravité justifie, selon lui, la qualification de tromperie aggravée.
En juin 2021, Peugeot et Citroën avaient déjà été mis en examen dans cette affaire, qui concerne la vente de près de deux millions de voitures pour un chiffre d’affaires avoisinant les 34 milliards d’euros, d’après les données communiquées à la Répression des fraudes (DGCCRF). Plusieurs anciens dirigeants de PSA, dont Jean-Martin Folz, Christian Streiff et Philippe Varin, ont été auditionnés lors d’une enquête marquée par de longues expertises et des recours toujours en cours.
Une étape décisive pour les parties civiles
Les avocats des parties civiles, Me Marc Barennes et Me Romain Boulet, qualifient cette décision d’« étape décisive vers l’organisation d’un procès » et affirment que les preuves réunies démontrent que « les constructeurs ont mis en danger la santé de l’ensemble de la population » et devront en répondre devant la justice.
Des associations majeures telles que Greenpeace, France Nature Environnement, UFC-Que Choisir ou Générations Futures se sont constituées parties civiles dans ce dossier. L’avocat défendant Peugeot et Citroën n’a pas souhaité faire de commentaire. La décision finale dépendra désormais des juges d’instruction.