Imaginez la scène : vous venez d’acquérir votre première maison, une bâtisse ancienne mais charmante avec une véranda, une clôture blanche, un joli jardin nécessitant un peu d’attention et une vaste étendue de terrain derrière où vous pourriez envisager de cultiver quelques légumes, réalisant ainsi un rêve de longue date d’avoir des produits frais cultivés par vos soins. Vous emménagez, soignez l’intérieur, puis vous vous consacrez à l’extérieur. Casquette de soleil sur la tête, bottes de jardinage aux pieds, vous commencez à travailler la terre avec votre houe lorsque soudain, une nappe noire jaillit du sol : vous venez de trouver du pétrole !
Bien sûr, cela ne se passe pas toujours ainsi, mais dans plusieurs régions vastes des États-Unis, notamment au Texas, en Oklahoma et au Nouveau-Mexique, il n’est pas impossible de découvrir du pétrole sur sa propriété, sous réserve de disposer du matériel adéquat. Pourtant, cela signifie-t-il que vous pouvez simplement extraire ce pétrole noir qui pourrait se trouver sous votre sol ? La réponse est complexe, car même si vous êtes propriétaire du terrain, vous ne possédez pas nécessairement ce qu’il renferme en profondeur.
Droits de surface vs droits miniers
La question se résume à ce que vous achetez réellement lors de l’acquisition d’un terrain ou d’une propriété, et des droits qui vous sont transférés dans l’acte. Deux types de droits peuvent être mentionnés dans un titre de propriété : les droits de surface et les droits miniers. Ces deux notions diffèrent et déterminent si vous pouvez exploiter le pétrole sous votre terrain.
Lorsque vous achetez une propriété, vous obtenez presque toujours les droits de surface, c’est-à-dire le droit de jouir et d’utiliser ce qui se trouve au-dessus du sol de la parcelle, mais cela ne comprend pas forcément la propriété des ressources enfouies en dessous — à moins qu’il ne s’agisse du sous-sol immédiat, comme une cave. De même que vous ne possédez pas l’espace aérien au-dessus de votre maison, vos droits sont limités à la surface et non aux richesses souterraines.
Les droits miniers sont en revanche déterminants pour savoir qui peut extraire le pétrole contenu dans un terrain. Si votre acte de vente inclut ces droits miniers, vous avez de la chance : tout le pétrole sous votre propriété vous appartient techniquement, et si les réserves sont suffisantes, cela peut se traduire par un avantage financier notable jusqu’à épuisement des gisements.
Droits miniers et extraction
Si vous disposez des droits miniers et des compétences nécessaires pour extraire le pétrole de votre terrain, rien ne vous empêche de lancer l’exploitation et de réaliser une fortune. Toutefois, cette perspective est inaccessible à beaucoup, car outre un savoir-faire technique, il faut également un capital de départ important pour amorcer l’activité.
Cependant, d’autres solutions existent. Les propriétaires des droits miniers peuvent les louer à une compagnie pétrolière, qui s’occupera de l’extraction, en échange d’une redevance pouvant atteindre 25% des profits générés. Il est aussi envisageable de vendre ces droits, ce qui procure une somme importante immédiatement, bien que souvent moins avantageuse sur le long terme.
Que faire si vous ne possédez pas les droits miniers ? Vous avez aussi des options : identifier le propriétaire des droits miniers et tenter de les acheter ou de les louer pour pouvoir débuter votre propre extraction. Il est probable que ces droits soient détenus par une compagnie pétrolière ayant acquis les droits à un moment donné. Dans ce cas, vous pouvez tenter de négocier un accord qui vous fera bénéficier d’un revenu pour permettre les forages sur votre terrain, avec à la clé des enjeux parfois sensibles. En effet, la production pétrolière peut s’avérer dangereuse pour l’environnement, comme l’a tragiquement illustré la marée noire de Deepwater Horizon, l’une des pires catastrophes écologiques mondiales.